Champ d'application
Le site fournit des informations commerciales et techniques sur T-One et permet de demander des informations ou une démonstration. L'accès au site ne crée pas, à lui seul, une relation commerciale, de soins, de licence ou de support.
Les données d'identification et de contact disponibles du titulaire figurent dans les Mentions légales. La Politique de confidentialité et la Politique de cookies complètent les présentes conditions dans leurs domaines respectifs.
Lorsqu'une offre, une commande ou un contrat spécifique prévoit des conditions différentes pour T-One ou un service professionnel, ce document prévaudra pour la relation contractée.
Accès et utilisation autorisée
L'utilisateur doit utiliser le site de manière licite, diligente et conforme à sa finalité informative et commerciale.
- Ne pas endommager, surcharger, interrompre ou tenter de contourner la sécurité du site.
- Ne pas introduire de code malveillant, automatiser des requêtes abusives ni tenter d'accéder à des zones, systèmes ou données non autorisés.
- Ne pas utiliser les contenus pour enfreindre les droits de tiers, usurper une identité ou exercer des activités illicites.
- Ne pas transmettre par les formulaires de données cliniques, dossiers médicaux, identifiants ou informations sensibles de patients.
Informations sur T-One
Les contenus décrivent T-One à des fins informatives et commerciales. Ils ne constituent pas une offre ferme, une garantie, une certification, une licence de logiciel ni un engagement de fournir une configuration déterminée.
Les fonctions, dispositifs compatibles, intégrations, disponibilités, prix et services devront être confirmés dans la documentation contractuelle applicable avant tout achat ou déploiement.
Les images, démonstrations et exemples peuvent présenter des configurations illustratives et n'étendent pas la finalité prévue ni les instructions des fabricants.
Informations de santé et urgences
Le site ne fournit pas de soins de santé, de diagnostic, de traitement ou de conseil médical. Son contenu ne remplace pas le jugement clinique, un examen en présentiel, les protocoles de l'établissement ni les instructions d'un fabricant.
Ni le site ni T-One ne sont des services d'urgence ou de réponse automatique. En cas d'urgence ou de risque immédiat, les services et protocoles d'urgence applicables doivent être utilisés.
Demandes d'information et démonstrations
L'envoi d'un formulaire ou d'un email constitue une demande de contact. Il ne vaut pas acceptation d'une offre, passation d'une commande, acquisition d'une licence ou conclusion d'un contrat.
Les propositions, devis, démonstrations et échanges commerciaux ne seront contraignants que si cela résulte d'un document contractuel valide accepté par les parties.
L'utilisateur doit fournir uniquement des coordonnées professionnelles appropriées et éviter les données de patients ou les informations confidentielles inutiles.
Propriété intellectuelle et industrielle
Les textes, marques, logos, images, conceptions, logiciels, documents et autres contenus appartiennent à leurs titulaires respectifs ou sont utilisés avec autorisation.
L'accès au site n'accorde aucune licence sur T-One et n'autorise pas la reproduction, la transformation, la distribution ou l'exploitation de ses contenus, sauf autorisation expresse ou exception légale applicable.
Les liens vers des pages publiques du site sont autorisés lorsqu'ils sont établis licitement et sans suggérer un parrainage, une association ou une approbation inexistants.
Liens et services de tiers
Le site peut contenir des liens vers des fabricants, fournisseurs ou autres sites de tiers. Ils sont fournis à titre de référence et chaque tiers est responsable de ses contenus, disponibilité, sécurité et conditions.
L'inclusion d'un lien n'implique aucune approbation, aucun contrôle ni aucune garantie de la part du titulaire. L'utilisateur doit consulter les conditions et politiques applicables avant d'utiliser un service externe.
Disponibilité et sécurité
Le titulaire peut mettre à jour, corriger, suspendre ou retirer des contenus et fonctionnalités du site lorsque cela est nécessaire.
Des mesures raisonnables sont appliquées pour maintenir la disponibilité et la sécurité du site, mais Internet ne permet pas de garantir l'absence absolue d'interruptions, d'erreurs, de code nuisible ou d'accès non autorisés.
L'utilisateur doit protéger ses équipements, navigateurs, réseaux et identifiants et conserver des copies appropriées des informations qu'il décide de garder.
Confidentialité et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. L'utilisation de cookies et de technologies similaires est décrite dans la Politique de cookies.
L'utilisateur doit lire ces politiques avant de fournir des données personnelles ou de modifier ses préférences de cookies.
Responsabilité
Le titulaire s'efforce de maintenir des informations claires et à jour, mais l'utilisateur doit confirmer dans la documentation contractuelle ou technique en vigueur toute information pertinente pour une décision d'achat, de déploiement ou d'utilisation professionnelle.
Dans la mesure permise par la législation applicable, le titulaire n'est pas responsable des dommages causés par une utilisation illicite ou contraire aux présentes conditions, par des services de tiers ou par des décisions cliniques ou techniques prises sans la vérification professionnelle appropriée.
Aucune disposition des présentes conditions n'exclut ou ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.
Modifications et version applicable
Les présentes conditions peuvent être mises à jour afin de refléter des changements juridiques, techniques, organisationnels ou relatifs au site. La date de mise à jour figure au début de la page.
Les modifications ne remplacent ni ne modifient rétroactivement une offre, commande, licence ou contrat déjà accepté, sauf accord valide ou exigence légale.
Droit applicable et contact
Le site s'adresse principalement au marché espagnol. Son utilisation est soumise au droit espagnol et européen applicable, sans préjudice des règles impératives applicables à l'utilisateur.
Les questions générales concernant les présentes conditions peuvent être envoyées à info@telemedicalsolutions.com sans inclure de données de patients. Les communications contractuelles devront utiliser le canal indiqué dans la commande ou le contrat correspondant.