Contrat, fournisseur et version officielle
Pour chaque contrat, le « Fournisseur » ou « Concédant » est la personne physique ou morale identifiée comme telle dans la commande, l'offre acceptée ou un autre document incorporant ces conditions. T-One est le nom du produit et Telemedical Solutions est son nom commercial ; aucun des deux ne remplace l'identification légale de la partie contractante.
La commande doit au minimum indiquer l'identité et les coordonnées du Fournisseur et du client, le produit ou la licence souscrits, le prix, les taxes, la durée, le périmètre d'utilisation, le support inclus et la date ou version de ces conditions. Si des entités distinctes interviennent pour la vente, la licence, le support, les mises à jour ou les diagnostics, la commande doit préciser leur rôle.
La version espagnole incorporée à la commande constitue la version contractuelle de référence. Les traductions sont fournies à titre pratique et, en cas de contradiction, la version espagnole prévaut, sauf règle impérative ou accord écrit différent.
La simple publication de cette page, une démonstration, un téléchargement, une installation ou une demande d'information ne crée pas à elle seule une licence et ne prouve pas l'acceptation du client.
Identification du fournisseur
L'identification contraignante du Fournisseur est celle figurant dans la commande qui incorpore ces conditions. Le client doit conserver ce document avec la version acceptée des présentes conditions.
- Les notifications juridiques doivent être envoyées à l'adresse postale ou électronique indiquée dans la commande.
- Les demandes générales peuvent être adressées à info@telemedicalsolutions.com sans inclure de données de patients.
- Les incidents techniques seront traités via support@telemedicalsolutions.com ou le canal de support indiqué dans la commande.
- Si la commande n'identifie pas légalement le Fournisseur, l'incorporation contractuelle de ces conditions ne sera pas considérée comme complète.
Champ d'application B2B
Ces conditions sont destinées exclusivement aux organisations, professionnels, distributeurs et autres clients agissant dans le cadre de leur activité commerciale ou professionnelle. Elles ne régissent pas la conclusion directe de contrats par des consommateurs ou des patients.
Le Fournisseur fournit des logiciels, des équipements, de la documentation et, lorsqu'ils sont souscrits, des services d'installation, de formation, de maintenance ou de support. Il ne fournit pas directement de soins de santé aux patients par l'intermédiaire de ce site web.
Si le produit est proposé à des consommateurs ou à des patients, des conditions spécifiques devront être préparées et les droits impératifs applicables examinés avant cette offre.
Documents contractuels et ordre de priorité
Le contrat peut être constitué d'une commande, d'une offre acceptée ou d'un document de mission ; des présentes conditions ; d'une description de la licence ou de la maintenance ; de la documentation du produit ; et, le cas échéant, d'un accord de traitement des données, d'un accord de niveau de service ou de conditions spécifiques.
La commande ou l'accord signé prévaudra sur les présentes conditions en ce qui concerne le prix, la quantité, la durée, le champ d'application, le support et les autres conditions expressément négociées. L'accord de traitement des données prévaudra en ce qui concerne le traitement pour le compte du client.
Aucune présentation commerciale, démonstration ni aucun contenu du site n'étendra les garanties ou l'utilisation prévue, sauf incorporation expresse au contrat.
Acceptation, autorité et utilisateurs autorisés
En signant ou en acceptant une commande qui incorpore ces conditions par titre, URL et date ou version, la personne agissant pour le client déclare disposer de l'autorité suffisante pour l'engager. Le client doit limiter l'accès au personnel autorisé et tenir à jour ses autorisations internes.
Le Fournisseur et le client conserveront une preuve raisonnable de la commande, de la version acceptée, de la date, de l'identité des parties et de l'autorité de la personne qui accepte. La publication d'une version ultérieure ne modifie pas la version déjà incorporée.
Les identifiants, clés d'activation, codes machine et accès au support ne peuvent pas être partagés en dehors du périmètre autorisé.
Licence T-One
Sous réserve du paiement et de la commande applicable, le Fournisseur accorde au client une licence limitée, non exclusive, non transférable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence afin d'installer et d'utiliser T-One pour Windows sur les équipements, sites, utilisateurs ou unités autorisés.
La durée, le caractère perpétuel ou temporaire, les droits de mise à jour et de maintenance ainsi que la possibilité de remplacer l'équipement devront figurer dans la commande. Une licence perpétuelle n'implique pas un support, une maintenance ou des mises à jour perpétuels.
La licence peut être liée à une machine au moyen d'une empreinte technique hachée et nécessiter une activation ou une vérification afin de protéger le produit contre les utilisations non autorisées.
Restrictions d'utilisation
- Ne pas copier, distribuer, louer, revendre, concéder en sous-licence ou mettre T-One à la disposition de tiers sans autorisation contractuelle.
- Ne pas contourner l'activation, les limites de licence, les contrôles d'accès, les signatures, le chiffrement ou les mesures de sécurité.
- Ne pas décompiler, pratiquer l'ingénierie inverse ou tenter d'obtenir le code source, sauf dans la mesure strictement autorisée par une norme impérative.
- Ne pas utiliser T-One pour créer un produit concurrent, fournir un service non souscrit, introduire du code malveillant ou enfreindre les droits de tiers.
- Ne pas utiliser de versions, dispositifs, intégrations ou configurations non approuvés lorsqu'ils peuvent compromettre la sécurité, l'interopérabilité ou la finalité prévue.
Obligations du client
Le client est responsable de son environnement de soins, de sa base juridique, de ses utilisateurs, équipements, réseaux, comptes externes, destinataires, sauvegardes, durées de conservation, suppressions, continuité et conformité professionnelle.
- Maintenir Windows, T-One, les dispositifs et les applications intégrées à jour et protégés.
- Séparer les comptes et appliquer le principe du moindre privilège, le chiffrement du disque et des contrôles physiques appropriés.
- Former les utilisateurs et assistants et suivre la documentation de T-One et de chaque fabricant.
- Vérifier les patients, mesures, fichiers, destinataires, liens, mots de passe et résultats avant de les utiliser ou de les envoyer.
- Signaler sans délai les incidents, pertes d'identifiants, utilisations non autorisées, erreurs importantes ou problèmes de sécurité.
Limites cliniques et urgences
T-One prend en charge les flux de visioconsultation ainsi que la capture, l'organisation et la communication d'informations. Il ne remplace pas le jugement clinique, l'examen en présentiel, les protocoles du centre, les instructions du fabricant ni les systèmes officiels de dossier médical.
T-One n'est pas un service d'urgence, un système de surveillance continue ni un service de réponse automatique. En cas d'urgence ou de risque immédiat, les services et protocoles d'urgence applicables doivent être utilisés.
Le professionnel de santé reste responsable de l'interprétation, du diagnostic, du traitement, de l'orientation, du suivi et de la documentation clinique. L'assistant doit agir dans les limites de sa formation et de son autorisation.
Dispositifs, compatibilité et finalité prévue
Les dispositifs connectés conservent leur propre finalité prévue, étiquetage, instructions, avertissements, exigences de maintenance et statut réglementaire. La compatibilité technique n'étend pas leur indication clinique.
Le client doit vérifier que chaque dispositif, accessoire et configuration est autorisé pour son territoire, son environnement et son utilisation prévue.
Ces conditions ne déclarent pas que T-One est un dispositif médical et ne lui attribuent aucune classification, aucun marquage CE, aucune indication clinique ni certification. Toute déclaration réglementaire valable doit figurer dans l'étiquetage et la documentation officiels applicables au produit ou dispositif concerné.
Protection des données et rôles
Pour les données cliniques que le client saisit, capture, conserve, exporte ou communique au moyen de T-One, le client sera normalement responsable du traitement et décidera des finalités, moyens, bases juridiques, destinataires et durées.
Lorsque le fournisseur traite des données personnelles selon les instructions documentées du client, les parties devront préalablement conclure un accord conforme à l'article 28 du RGPD. La Politique de confidentialité publique ne remplace pas cet accord.
Chaque partie agira en qualité de responsable indépendant du traitement pour les données qu'elle traite à ses propres fins, telles que la contractualisation, la facturation, la sécurité, la gestion des licences ou la défense de réclamations.
Le client doit réaliser son analyse des risques et, le cas échéant, une analyse d'impact relative à la protection des données avant toute utilisation clinique.
Stockage local, copies et conservation
T-One est conçu pour fonctionner principalement sur l'équipement du client. Dans la version 1.7.4, la base de données locale et les fichiers originaux gérés par l'application sont stockés sous forme chiffrée et les clés sont conservées dans le stockage sécurisé du système d'exploitation ; toutefois, des aperçus, captures en attente, fichiers temporaires, exportations, pièces jointes, journaux et paquets de diagnostic peuvent exister sans le même chiffrement.
Le client doit définir quelles informations font partie du dossier médical officiel, protéger toutes les copies et appliquer les durées de conservation sanitaires et de protection des données. T-One n'impose pas à lui seul le calendrier légal de conservation du client.
La suppression d'une ligne de patient, la désinstallation de T-One ou la fermeture d'un compte externe ne garantit pas la suppression des médias externes, aperçus, exportations, emails, sauvegardes, liens ou copies des destinataires. Une procédure de suppression vérifiée doit être utilisée.
Exportations, email, cloud et visioconférences
Sur sélection de l'utilisateur, T-One peut enregistrer des fichiers, envoyer des emails via Gmail ou Outlook, téléverser des informations vers Google Drive ou OneDrive, créer des liens ou ouvrir Zoom, Microsoft Teams, Webex ou une autre application configurée.
Ces fournisseurs et destinataires traiteront les données selon le compte, le contrat, la région, les autorisations et la durée de conservation configurés par le client. Le client doit vérifier les destinataires et la légitimité avant chaque communication.
Le fournisseur ne contrôle pas les copies qui restent dans des services externes, comptes du client, emails, réseaux, sauvegardes ou dispositifs des destinataires.
Liens partagés, métadonnées et chiffrement
Le flux cloud peut créer des liens visibles par toute personne qui les possède. OneDrive peut d'abord tenter de créer un lien anonyme et, s'il est bloqué, utiliser un lien limité à l'organisation.
L'utilisateur peut choisir un ZIP protégé par mot de passe ou un téléversement non chiffré. Lorsqu'il existe uniquement un formulaire et aucun fichier multimédia, l'application peut omettre la question du chiffrement et téléverser le formulaire en texte lisible.
Le nom du dossier peut inclure le code d'identification du patient ; cette métadonnée restera visible pour le fournisseur cloud et dans les informations du lien même si le contenu du ZIP est chiffré.
Le client doit traiter chaque lien comme une communication, appliquer le chiffrement lorsqu'il convient, transmettre les mots de passe par un canal séparé, restreindre les autorisations et révoquer les liens lorsqu'ils ne sont plus nécessaires.
Authentification et services externes
Les intégrations avec Google ou Microsoft nécessitent une autorisation OAuth et peuvent stocker localement des jetons d'accès ou d'actualisation au moyen du stockage sécurisé du système d'exploitation.
Les autorisations révisées comprennent, pour Google, l'identité et l'email de l'utilisateur, l'envoi via Gmail et l'accès aux fichiers créés par T-One dans Drive ; et, pour Microsoft, l'identité, le profil, l'accès hors ligne, l'envoi d'emails et l'accès aux fichiers en lecture et écriture. Le client doit utiliser des comptes appropriés et examiner la portée avant d'autoriser.
La déconnexion locale supprime les identifiants stockés par T-One, mais peut ne pas révoquer automatiquement le consentement auprès du fournisseur. L'utilisateur devra révoquer l'accès dans Google ou Microsoft le cas échéant.
Télémétrie d'erreurs et diagnostics
Lorsqu'une installation est configurée avec Sentry, des erreurs, traces de performance, la version, le système d'exploitation, des stack traces et un contexte technique filtré peuvent être envoyés. Les filtres réduisent le risque, mais ne garantissent pas la détection de chaque nom, chemin, identifiant ou texte libre.
L'envoi d'un diagnostic est une action volontaire qui peut inclure le message de l'utilisateur, des métadonnées techniques, des informations de licence, des chemins, des journaux et un fichier ZIP. L'utilisateur ne doit pas inclure de données de patients, d'identifiants de connexion ni d'informations inutiles.
Le paquet de diagnostic peut également rester sur l'équipement après son envoi. La réception à distance peut utiliser un stockage d'objets et des notifications internes ; T-One ne fournit actuellement à l'utilisateur ni contrôle de suppression automatique ni durée de conservation fixe. Avant d'envoyer des données personnelles, le client doit convenir par écrit de la finalité, des accès, de la localisation, des sous-traitants ultérieurs, des transferts, de la conservation et de la suppression, et peut demander la suppression via le canal de support.
Mises à jour et changements techniques
T-One peut rechercher des mises à jour au moyen des données de licence, de la version, de la plateforme et de l'empreinte technique de la machine. Les mises à jour peuvent corriger des défauts, des problèmes de compatibilité ou de sécurité et nécessiter un redémarrage ou une intervention de l'utilisateur.
Le client doit installer les mises à jour de sécurité et maintenir une stratégie de récupération. La compatibilité indéfinie avec les systèmes d'exploitation, dispositifs ou services tiers qui ne sont plus pris en charge n'est pas garantie.
La période de support, les droits de mise à jour et la politique de fin de vie sont ceux indiqués dans la commande. L'application peut être techniquement configurée pour interroger un endpoint HTTP ou HTTPS ; le client doit utiliser uniquement la configuration de production fournie par le Fournisseur et une connexion sécurisée.
Support, installation et formation
Le support, l'installation, la formation, les délais de réponse, la maintenance préventive et l'assistance relative aux dispositifs ne sont inclus que lorsqu'ils figurent dans la commande ou le plan souscrit.
Le client doit fournir des informations techniques suffisantes et éviter les données cliniques ou identifiants de connexion inutiles. Si le support nécessite un accès à des données personnelles, une base juridique, un canal sécurisé et un accord de traitement applicable devront exister.
Le fournisseur peut demander au client de reproduire une erreur, de mettre à jour le produit, de vérifier la configuration ou de fournir des journaux filtrés avant d'escalader un incident.
Prix, taxes et paiement
Les prix, la devise, les taxes, le calendrier de paiement, les frais, le renouvellement, les remboursements et les conséquences du défaut de paiement seront établis dans la commande.
Sauf accord écrit, une démonstration, un devis ou les informations du site ne réservent pas la disponibilité et ne fixent pas un prix définitif.
Le client ne peut pas compenser ou retenir des montants, sauf si la loi ou la commande applicable le permet.
Confidentialité et sécurité
Chaque partie protégera les informations confidentielles de l'autre partie au moyen de mesures au moins raisonnables et les utilisera uniquement pour exécuter, administrer ou protéger la relation contractuelle.
Ne seront pas considérées comme confidentielles les informations devenues publiques sans manquement, légitimement connues, licitement reçues d'un tiers ou développées de manière indépendante.
Une divulgation exigée par la loi sera limitée à ce qui est nécessaire et, lorsque la loi le permet, l'autre partie en sera informée au préalable.
Propriété intellectuelle
Le fournisseur et ses concédants conservent tous les droits sur T-One, les mises à jour, la documentation, les marques, les designs, le code, les configurations générales et les matériels fournis. La licence ne transfère pas la propriété.
Le client conserve ses données et matériels. Il accorde uniquement les droits limités nécessaires pour fournir le service, le support ou le traitement expressément demandé.
Les suggestions peuvent être utilisées pour améliorer le produit à condition de ne pas révéler de données du client ou des patients ni d'informations confidentielles.
Garanties et exclusions
Les garanties relatives aux équipements, logiciels, installations, à la conformité, à la réparation et au remplacement devront être définies dans la commande et coordonnées avec les garanties du fabricant.
T-One ne garantit pas que chaque mesure, fichier, service externe, connexion ou intégration sera toujours disponible ou exempt d'erreur. Le client doit vérifier les résultats et maintenir des solutions cliniques et opérationnelles alternatives.
Aucune garantie n'est fournie pour les services, comptes, liens, plateformes ou dispositifs tiers échappant au contrôle contractuel du fournisseur.
Limitation de responsabilité
Chaque partie répond des dommages directs causés par son manquement, dans la mesure prévue par la commande et le droit applicable. Cette page ne fixe à elle seule aucun plafond financier global et n'exclut aucune catégorie de dommages ; tout plafond ou exclusion B2B doit être expressément indiqué dans la commande.
Aucune limitation n'exclut une responsabilité qui ne peut légalement être exclue, notamment en cas de dol ou faute intentionnelle, de dommage corporel le cas échéant, d'obligations impératives de protection des données ou d'autres cas indérogeables.
Dans la mesure permise par la loi, une partie ne répond pas des dommages causés par une utilisation contraire à la documentation, les décisions cliniques du client, des configurations ou services tiers échappant à son contrôle, l'absence de sauvegardes ou le manquement de l'autre partie, sauf si elle a également contribué au dommage.
Durée, suspension et résiliation
La durée de la licence, de la maintenance et des services sera établie dans la commande. Chaque partie pourra résilier en cas de manquement grave non corrigé dans le délai convenu ou d'insolvabilité, sans préjudice des autres droits.
Le fournisseur peut suspendre l'accès ou le support lorsque cela est nécessaire pour contenir un risque de sécurité, une utilisation non autorisée ou un défaut de paiement, en appliquant des mesures proportionnées et en adressant une notification lorsque cela est possible.
À la fin du contrat, le client cessera toute utilisation non autorisée et restituera ou supprimera les matériels du fournisseur le cas échéant. La résiliation ne supprime pas automatiquement les données locales, emails, copies cloud, sauvegardes ou registres soumis à une conservation légale.
Modification des conditions
La page affiche sa date et sa version en vigueur. Les modifications importantes ne modifieront pas rétroactivement une commande déjà acceptée, sauf exigence légale ou acceptation expresse des deux parties.
Une nouvelle version peut s'appliquer aux nouvelles commandes, renouvellements ou extensions lorsque le document correspondant l'incorpore. Lorsqu'une nouvelle acceptation est nécessaire, le Fournisseur en conservera une preuve raisonnable.
Les changements techniques urgents motivés par la sécurité ou la continuité pourront être appliqués conformément à la commande et à la documentation, sans étendre silencieusement les finalités du traitement ou les usages cliniques.
Droit applicable, litiges et contact
Ces conditions sont régies par le droit espagnol, sans préjudice des règles impératives applicables. Avant d'engager une procédure, les parties tenteront de résoudre de bonne foi le litige au moyen des contacts indiqués dans la commande.
Les tribunaux ou le mécanisme expressément convenus dans la commande seront compétents. Si la commande ne désigne aucun for, les juridictions déterminées par le droit procédural applicable seront compétentes.
Les communications contractuelles doivent être envoyées aux contacts indiqués dans la commande. Les demandes générales peuvent être adressées à info@telemedicalsolutions.com sans inclure de données de patients ; les questions de confidentialité seront traitées via le contact indiqué dans la Politique de confidentialité et les incidents techniques via le canal de support souscrit.